Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 03924 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03845 posée par M. Jacques Mahéas

    Recrutement des non titulaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

    Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02799 posée par M. Claude Lise

    Situation des enseignants non-titulaires de l'académie de Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00613 posée par M. Robert Tropeano

    Contrats d'avenir et contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19887 posée par M. Bertrand Auban

    Mise au chômage des personnels non-titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15233 posée par M. Paul Raoult

    Situation des agents non titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14102 posée par M. Yves Détraigne

    Difficultés rencontrées par les collectivités locales de plus de 1 000 habitants pour recruter du personnel de surveillance des élèves hors temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0729S posée par M. Jacques Pelletier

    Situation des étudiants de 3e cycle

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16495 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recrutement d'enseignants en contrats emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible