Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 10967 posée par M. Fernand Demilly

Mise en place du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10747 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Inquiétudes de l'ordre des experts-comptables de Champagne-Ardenne sur la mise en place du TESE

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/02/2004
Pertinence
Question n° 10693 posée par M. Jean-Marc Pastor

Titre emploi simplifié pour les entreprises

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/01/2004
Pertinence
Question n° 10553 posée par M. Jean-Claude Etienne

Création du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/01/2004
Pertinence
Question n° 10472 posée par M. Yann Gaillard

Mise en place du titre emploi simplifié entreprise (TESE)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

08/01/2004
Pertinence
Question n° 15851 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conditions de travail à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

La question est caduque

22/04/1999
Pertinence
Question n° 01491 posée par M. Gérard Larcher

Conditions de recrutement sur emploi permanent à temps non complet

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 19674 posée par M. Gérard Larcher

Conditions de recrutement sur emploi permanent à temps non complet

La question est caduque

26/12/1996
Pertinence