Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 01893 posée par M. Pierre Vallon

    Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00214 posée par M. Pierre Vallon

    Agriculture: emploi d'étudiants et de jeunes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14662 posée par M. Michel Sergent

    Conditions de recrutement des personnels surveillants statutaires de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25331 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'étudiants ayant soutenu soit un diplôme d'étude approfondie (DEA) soit une thèse

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 36896 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prix du ticket de restaurant universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03794 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régime fiscal applicable aux cotisations à une complémentaire santé

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00591 posée par M. Michel Doublet

    Recrutement de moniteurs étudiants dans les bibliothèques universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04667 posée par M. Éric Doligé

    Gratification des stagiaires étudiants en travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20671 posée par M. Richard Yung

    Restriction de l'accès à l'emploi des étudiants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21910 posée par M. Jacques Cornano

    Chèques dits « hors place »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible