Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 02703 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Suppression des aides administratives à la direction d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21013 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Postes d'aide administrative auprès des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20188 posée par M. Yves Chastan

    Disparition de l'aide administrative aux directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar

    Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18571 posée par M. Alain Fauconnier

    Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18580 posée par M. Yves Dauge

    Situation des directeurs d'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18590 posée par M. Marc Daunis

    Emplois d'aide administrative à la direction d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18469 posée par M. Francis Grignon

    Suppression de l'aide administrative attribuée aux directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18369 posée par Mme Françoise Cartron

    Emplois d'aide administrative auprès des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18359 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Aide administrative des directeurs d'écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible