Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/02/2011
Pertinence
Question n° 31468 posée par Mme Odette Terrade

Aide aux éleveurs et aux entreprises touchés par la crise de la vache folle

Réponse du ministère : Agriculture

01/03/2001
Pertinence
Question n° 29612 posée par M. Louis Souvet

Limitation de la crise de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29613 posée par M. Louis Souvet

Mise en uvre de mesures de solidarité à l'égard des producteurs et entreprises de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/12/2000
Pertinence
Question n° 13726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Levée partielle de l'embargo sur les produits bovins du Royaume-Uni

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1999
Pertinence
Question n° 16814 posée par M. Roland du Luart

Création d'une prime à la génisse de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1996
Pertinence
Question n° 16488 posée par M. André Boyer

Conséquences pour la filière viande ou bovine de la crise de l'encéphalopathie spongiforme

La question est caduque

04/07/1996
Pertinence
Question n° 13738 posée par M. Ambroise Dupont

Dégradation du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13739 posée par M. Roland du Luart

Dégradation du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence