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Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 18175 posée par M. Marcel Rainaud

   Revoir les dispositions concernant les sous-produits carnés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   14/04/2011

   Pertinence

2. Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/02/2011

   Pertinence

3. Question n° 22962 posée par Mme Christiane Demontès

   Secteur de la boucherie et collecte des matériels à risque spécifié

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/04/2006

   Pertinence

4. Question n° 13595 posée par M. Georges Mouly

   Conditions à satisfaire pour la consommation de fraise de veau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   26/08/2004

   Pertinence

5. Question n° 11311 posée par M. Henri de Raincourt

   Epizootie de grippe aviaire dans les pays asiatiques et obligation d'affichage de l'origine des viandes de volaille

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   11/03/2004

   Pertinence

6. Question n° 07456 posée par M. Jean-François Picheral

   Sanctions de la Commission européenne infligées aux fédérations de la viande bovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   08/05/2003

   Pertinence

7. Question n° 07007 posée par M. Michel Doublet

   Sanction de la Commission européenne contre six fédérations du secteur de la viande bovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   10/04/2003

   Pertinence

8. Question n° 06140 posée par M. Michel Moreigne

   Retrait de la vente des pièces de découpe de viandes ovines et caprines contenant de la moelle épinière

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   06/03/2003

   Pertinence

9. Question n° 36836 posée par M. Thierry Foucaud

   Extension aux produits animaux des dispositions de la loi d'orientation agricole concernant les crises conjoncturelles

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/11/2001

   Pertinence

10. Question n° 34071 posée par M. François Gerbaud

    Relance de la consommation de viande de boeuf dans la restauration collective

    La question est caduque

    28/06/2001

    Pertinence