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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
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Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux
Crédits dédiés à la formation des bénévoles
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras
Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25878 posée par M. Robert Hue
Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner
Emploi de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 04633 posée par M. Bernard Piras
Respect du principe de laïcité au sein des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04686 posée par M. Ivan Renar
Application du principe de laïcité aux parents d'élèves encadrant les activités éducatives du service public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05067 posée par Mme Yolande Boyer
Non-renouvellement des emplois de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05111 posée par Mme Éliane Assassi
Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15699 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Intégration de l'éducation physique et sportive dans le parcours universitaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence