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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 03942 posée par M. Louis Souvet
Encadrement des activités sportives en classe d'environnement
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 13261 posée par M. Jean-Marie Poirier
Réglementation relative aux sorties scolaires consacrées à l'éducation physique et sportive
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 00396 posée par M. Pierre Hérisson
Encadrement des sorties scolaires
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence