Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne

Professionnels du tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Roger Besse

Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/07/1993
Pertinence
Question n° 11257 posée par M. Philippe Madrelle

Encadrement des activités sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11258 posée par M. Philippe Madrelle

Encadrement des activités sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11264 posée par M. Raymond Courrière

Encadrement des activités sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11476 posée par M. Claude Huriet

Encadrement des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

13/07/1995
Pertinence
Question n° 11874 posée par M. Jean François-Poncet

Encadrement des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

10/08/1995
Pertinence
Question n° 13411 posée par M. Ambroise Dupont

Réglementation de l'encadrement des activités sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

18/01/1996
Pertinence
Question n° 15263 posée par M. Louis Souvet

Encadrement des activités de ski

Réponse du ministère : Jeunesse

25/04/1996
Pertinence
Question n° 17269 posée par M. Alain Joyandet

Statut des parachutistes privés

Réponse du ministère : Transports

22/08/1996
Pertinence