Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

519 questions

Question n° 21327 posée par M. Roland Courteau

Encadrement des activités sportives des jeunes enfants

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/01/1985
Pertinence
Question n° 08029 posée par M. José Balarello

Aménagement du temps extra-scolaire : contrats bleus

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/10/1987
Pertinence
Question n° 10420 posée par M. Jean Faure

Moniteurs de parapente

Réponse du ministère : Sports

14/06/1990
Pertinence
Question n° 22349 posée par M. Charles Ginésy

Prévention des risques d'accidents liés à l'exercice des sports d'eau vive

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

06/08/1992
Pertinence
Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot

Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01386 posée par M. Paul Girod

Etablissements de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/06/1993
Pertinence
Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne

Professionnels du tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Roger Besse

Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/07/1993
Pertinence
Question n° 01978 posée par M. Jean Cluzel

Respect de la circulaire relative à l'activité du conjoint collaborateur d'artisan taxi

Réponse du ministère : Entreprises

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02021 posée par M. Joseph Ostermann

Centres équestres

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/07/1993
Pertinence