Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 03942 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement des activités sportives en classe d'environnement

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04401 posée par M. Jean Pourchet

    Classes d'environnement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04524 posée par M. Serge Mathieu

    Règles d'organisation de sécurité et de responsabilité des activités hors de l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09497 posée par M. Edmond Lauret

    Nombre de surveillants dans les établissements scolaires de la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01081 posée par Mme Françoise Férat

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06330 posée par M. François Pillet

    Organisation par les petites communes de l'accueil des élèves en cas de grève des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23561 posée par M. Hervé Marseille

    Problème soulevé par la notion « d'accès payant », obligeant la surveillance constante, par du personnel qualifié, de toute baignade dans des bassins ouverts au public

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23562 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23572 posée par M. Jean-François Husson

    Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23745 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne