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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 03942 posée par M. Louis Souvet
Encadrement des activités sportives en classe d'environnement
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 04524 posée par M. Serge Mathieu
Règles d'organisation de sécurité et de responsabilité des activités hors de l'école
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23561 posée par M. Hervé Marseille
Problème soulevé par la notion « d'accès payant », obligeant la surveillance constante, par du personnel qualifié, de toute baignade dans des bassins ouverts au public
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23562 posée par Mme Maryvonne Blondin
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23572 posée par M. Jean-François Husson
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23745 posée par M. Jean-Claude Leroy
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence