Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 09458 posée par M. Éric Gold
Maintien de la qualité de formation et du contrôle de l'activité des auto-écoles sur les territoires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1000S posée par Mme Corinne Imbert
Avenir des maternités en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23745 posée par M. Jean-Claude Leroy
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 23561 posée par M. Hervé Marseille
Problème soulevé par la notion « d'accès payant », obligeant la surveillance constante, par du personnel qualifié, de toute baignade dans des bassins ouverts au public
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 23562 posée par Mme Maryvonne Blondin
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 23572 posée par M. Jean-François Husson
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 06330 posée par M. François Pillet
Organisation par les petites communes de l'accueil des élèves en cas de grève des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0840S posée par M. Bernard Piras
Qualification des directeurs de centres de vacances et de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 01081 posée par Mme Françoise Férat
Encadrement des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09497 posée par M. Edmond Lauret
Nombre de surveillants dans les établissements scolaires de la Réunion
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence