Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 20796 posée par M. Jean-Claude Leroy

Nocivité de certaines substances contenues dans les produits cosmétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20153 posée par M. Olivier Cigolotti

Substances à risques dans les produits pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 13767 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène et de soin pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12283 posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Surcoûts de l'optique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/06/2014
Pertinence
Question n° 10326 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Présence de substances nocives dans des produits destinés aux bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence
Question n° 09324 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09339 posée par Mme Françoise Laborde

Présence de substances nocives dans les lingettes et laits de toilette destinés aux bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09341 posée par M. Roland Courteau

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09149 posée par M. Jean-Claude Leroy

Sécurité des lingettes et laits de toilette destinés aux bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence