Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
124 questions
-
Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton
Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 03642 posée par Mme Brigitte Micouleau
Situation critique du service d'hémato-immuno-oncologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Toulouse
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01718 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01686 posée par M. Éric Gold
Pénurie de personnel et d'éducateurs spécialisés en établissements d'accueil de jeunes enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 25783 posée par M. Cédric Perrin
Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet
Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 1760G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation sanitaire dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1617G posée par M. Claude Kern
Difficultés des cantines scolaires face au protocole sanitaire renforcé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1449S posée par M. Serge Babary
Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence