Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10583 posée par Mme Samia Ghali

Accompagnement des enfants handicapés en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/10/2009
Pertinence
Question n° 18518 posée par M. Yves Chastan

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence
Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 0168S posée par M. Michel Teston

Situation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/10/2012
Pertinence
Question n° 04612 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Pérennité des postes d'auxiliaires de vie scolaire en Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04648 posée par M. Patrice Gélard

Recrutement des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05601 posée par M. Thierry Foucaud

Accompagnement des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence