Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 11147 posée par Mme Corinne Narassiguin

Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 09330 posée par Mme Cécile Cukierman

Constat d'un manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05689 posée par M. Patrice Joly

Conditions de formation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03105 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Manque d'accompagnants d'élèves en situations de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/10/2022
Pertinence
Question n° 01755 posée par Mme Laurence Garnier

Précarisation du métier d'accompagnant d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence