Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

247 questions

Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2008
Pertinence
Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03691 posée par M. Raymond Couderc

Pour une professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence
Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08324 posée par Mme Annie David

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08598 posée par M. Antoine Lefèvre

Auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08674 posée par M. Yves Daudigny

Avenir des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/05/2009
Pertinence
Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 0633S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/09/2009
Pertinence