Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0596G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Mise en oeuvre de la loi handicap

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0699G posée par Mme Aline Archimbaud

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/10/2011
Pertinence
Question n° 0180G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Mise en oeuvre de la formation des enseignants dans les futures ÉSPÉ

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2013
Pertinence
Question n° 0187G posée par Mme Françoise Cartron

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2013
Pertinence
Question n° 0217G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2013
Pertinence
Question n° 0892G posée par Mme Dominique Gillot

Prochaine conférence sur le handicap

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

01/06/2016
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Philippe Mouiller

Handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis

Stratégie nationale de l'autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0850G posée par M. Martin Lévrier

École inclusive

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/06/2019
Pertinence
Question n° 1031G posée par Mme Corinne Imbert

Absence de politique familiale du Gouvernement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence