Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 00090 posée par M. Albert Vecten

Reconnaissance des enfants dyslexiques

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 03941 posée par M. André Bohl

Allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

16/03/1989
Pertinence
Question n° 08975 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Organisation des classes de découverte

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1994
Pertinence
Question n° 19439 posée par M. Emmanuel Hamel

Saisine plus précoce des juges des enfants

Réponse du ministère : Justice

12/12/1996
Pertinence
Question n° 13837 posée par M. Michel Doublet

Prévention et information des enfants contre les actes de pédophilie

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

04/02/1999
Pertinence
Question n° 19758 posée par M. Emmanuel Hamel

Enfants agressés

Réponse du ministère : Famille

21/10/1999
Pertinence
Question n° 25712 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Prise en charge scolaire des enfants hospitalisés

Réponse du ministère : Éducation

01/06/2000
Pertinence
Question n° 31640 posée par M. Louis Souvet

Dépistage de la dyslexie

La question est caduque

08/03/2001
Pertinence
Question n° 0154S posée par M. Alain Gournac

Prévention de l'échec scolaire des enfants précoces

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

24/01/2003
Pertinence
Question n° 05650 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme de l'allocation pour enfant handicapé

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/02/2003
Pertinence