Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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596 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

596 questions

Question n° 00090 posée par M. Albert Vecten

Reconnaissance des enfants dyslexiques

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 09620 posée par M. José Balarello

Mesures en faveur de la production française de dessins animés

La question est caduque

11/02/1988
Pertinence
Question n° 01674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réinsertion des malades alcooliques

Réponse du ministère : Solidarité

29/09/1988
Pertinence
Question n° 03941 posée par M. André Bohl

Allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

16/03/1989
Pertinence
Question n° 07930 posée par M. Louis Souvet

Code civil, code pénal et polygamie

Réponse du ministère : Justice

18/01/1990
Pertinence
Question n° 19589 posée par M. Jacques Genton

Situation de l'enseignement spécialisé

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19703 posée par M. Michel Doublet

Statut des rééducateurs de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19966 posée par M. Joseph Ostermann

Inquiétude des rééducateurs scolaires

Réponse du ministère : Éducation

20/02/1992
Pertinence
Question n° 20004 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Situation des rééducateurs de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

20/02/1992
Pertinence
Question n° 23712 posée par M. René Régnault

Location entre ascendants et descendants en milieu rural

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence