Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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257 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

257 questions

  1. Question n° 02251 posée par M. Paul Seramy

    Encouragement de l'élevage de cheval

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne d'information sur les accidents domestiques des enfants

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05439 posée par M. André Fosset

    Remboursement des objets détériorés expédiés en recommandé et par voie postale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03818 posée par M. Alain Dufaut

    Contrats d'insertion des jeunes dans la vie professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00316 posée par M. Philippe Darniche

    Prévention du suicide en France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0001G posée par M. Henri de Raincourt

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01109 posée par M. Marcel Vidal

    Campagne d'information en faveur des prélèvements d'organes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0034S posée par M. Franck Sérusclat

    Prévention des accidents liés aux médicaments

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04577 posée par M. Marcel Vidal

    Dégradation de la situation sanitaire et sociale des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05069 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge des troubles psychiques de certains adolescents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible