Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

257 questions

1. Question n° 09244 posée par Mme Michelle Gréaume

   Dépistage de la drépanocytose

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 07521 posée par Mme Françoise Dumont

   Dangers de la multiplication des chaussées à voie centrale banalisée

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 07533 posée par M. Alain Duffourg

   Vaccination des volailles et palmipèdes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06690 posée par Mme Annick Billon

   Vaccination contre l'influenza aviaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0090G posée par M. Rémi Cardon

   Réforme du lycée professionnel

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   10/11/2022

   Pertinence

6. Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 02618 posée par M. Olivier Paccaud

   Corrélation entre la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et la taxe sur le foncier bâti

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   15/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 24957 posée par M. Jean Louis Masson

   Installation de collecteurs d'ordures ménagères enterrés

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   21/10/2021

   Pertinence

9. Question n° 24838 posée par M. Sebastien Pla

   Besoin urgent d'un débat public sur la protection des données de santé

   Réponse du Première ministre

   14/10/2021

   Pertinence

10. Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

    Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    16/09/2021

    Pertinence