Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

  1. Question n° 22141 posée par Mme Sylvie Robert

    Conditions du baccalauréat pour les élèves en classe réglementée du centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19942 posée par M. Michel Canévet

    Absence de cours de langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16408 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse de la dotation horaire globale du lycée autogéré de Paris à la rentrée 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1161G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Réforme du bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09664 posée par M. Yves Détraigne

    Place laissée à l'enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09607 posée par M. Christian Cambon

    Offre de spécialités optionnelles dans le cadre de la réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09438 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Place de l'éducation musicale dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09266 posée par Mme Catherine Procaccia

    Difficultés d'application de la réforme du baccalauréat au lycée Pauline Roland de Chevilly-Larue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07668 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible