Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1432 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1432 questions

  1. Question n° 04986 posée par M. René Chazelle

    Circulation routière: bilan de l'enseignement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00737 posée par M. Jean Colin

    Fonction publique: adaptation des épreuves des concours pour les handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02048 posée par M. Philippe Madrelle

    Inquiétude des professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03801 posée par M. Louis Longequeue

    Traitement mensuel des agrégés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05484 posée par M. Pierre Brantus

    Développement de l'éducation musicale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08198 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement scolaire des langues

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02665 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Bilan de l'opération " chefs-lieux vivants "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02863 posée par M. Jacques Oudin

    Bilan de la politique des budgets de programmes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02905 posée par M. Xavier de Villepin

    Développement du lycée de Tokyo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03154 posée par M. Pierre Brantus

    Difficultés de l'UER des sciences du langage de l'homme et de la société de l'université de Franche-Comté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible