Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 19480 posée par M. Michel Billout

    Modifications du contenu des manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07807 posée par M. Roland Courteau

    Manuel scolaire franco-allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0269S posée par M. Louis Souvet

    Méthode d'enseignement de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02243 posée par M. Jean Besson

    Réactions d'associations d'anciens déportés et résistants après la publication d'un manuel d'histoire franco-allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01977 posée par M. Bernard Piras

    Manuel d'histoire franco-allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00217 posée par M. Jacques Legendre

    Autocensure intempestive d'un manuel scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23620 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1027S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Qualité des manuels scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Règles de recrutement et déroulement de carrières dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05827 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir des professeurs d'histoire et de géographie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible