Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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999 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

999 questions

Question n° 26245 posée par M. Guy Schmaus

Entreprise de bâtiment de la région parisienne: licenciements

Réponse du ministère : Environnement

10/05/1978
Pertinence
Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1978
Pertinence
Question n° 28682 posée par M. Michel Giraud

Comptes de participation dans les entreprises du bâtiment: cas des travailleurs étrangers

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 30692 posée par M. Adolphe Chauvin

Entreprises du bâtiment: situation

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1979
Pertinence
Question n° 32179 posée par M. Guy Schmaus

Situation d'une entreprise du bâtiment de Clichy

Réponse du ministère : Environnement

08/12/1979
Pertinence
Question n° 34240 posée par M. Francis Palmero

Entreprises du bâtiment: qualité juridique des contrats

Réponse du ministère : Environnement

21/05/1980
Pertinence
Question n° 34608 posée par M. Robert Guillaume

Encadrement du crédit: conséquences pour les entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Économie

18/06/1980
Pertinence
Question n° 02423 posée par M. René Chazelle

Entreprises du bâtiment et de travaux publics: aides exceptionnelles en cas d'intemperies durables

La question est caduque

19/03/1981
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Louis Souvet

Entreprises du bâtiment en difficulté: aides de l'Etat

La question est caduque

22/07/1981
Pertinence
Question n° 01324 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: aide aux entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

31/07/1981
Pertinence