Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 19375 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Sauvegarde du service public de transport des marchandises

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18008 posée par M. Roland Courteau

    Maintien et développement du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18039 posée par M. Thierry Repentin

    Avenir du fret SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11379 posée par Mme Samia Ghali

    Développement du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11174 posée par M. Marc Daunis

    Fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10463 posée par Mme Christiane Demontès

    Transport ferroviaire de fret

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10218 posée par M. Ivan Renar

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09925 posée par M. Michel Teston

    Avenir de l'activité wagon isolé

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09353 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Situation du transport ferroviaire et avenir du "wagon isolé"

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau

    Suppression du "wagon isolé"

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne