Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1917S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24355 posée par M. Fabien Gay

    Le retour de la menace « Montagne d'or » en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22512 posée par M. Philippe Dallier

    Certification environnementale des matériaux de construction

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13325 posée par M. François Marc

    Demande d'actions sur les multiples causes de mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05148 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances engendrées par la multiplication des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04798 posée par M. Roland Courteau

    Nocivité de certaines matières plastiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22679 posée par M. Jean Louis Masson

    Avis préalable de la commune contiguë pour l'implantation d'éoliennes à proximité de ses habitations

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22067 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisations préalables à l'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible