Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20590 posée par M. Michel Sergent

Espaces naturels

Réponse du ministère : Environnement

20/02/1997
Pertinence
Question n° 17626 posée par M. Jacques Oudin

Publication du décret relatif à la composition de la commission des sites, perspectives et paysages

Réponse du ministère : Environnement

19/09/1996
Pertinence
Question n° 12086 posée par M. Pierre Lacour

Réseau européen d'espaces protégés

Réponse du ministère : Environnement

14/09/1995
Pertinence
Question n° 09522 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de préservation des espèces vivantes

Réponse du ministère : Environnement

19/01/1995
Pertinence
Question n° 05148 posée par M. Georges Gruillot

Application de la mesure relative au " volet paysager " des permis de construire

Réponse du ministère : Environnement

10/03/1994
Pertinence
Question n° 02794 posée par M. Auguste Cazalet

Application de la loi sur la protection et la mise en valeur des paysages

Réponse du ministère : Environnement

23/09/1993
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

Réponse du ministère : Environnement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 02837 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement d'un réseau européen de réserves biogénétiques

Réponse du ministère : Environnement

01/10/1986
Pertinence