Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman

Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/04/2024
Pertinence
Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci

Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10522 posée par M. Olivier Bitz

Sécurisation des réseaux et travaux d'élagage

En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

07/03/2024
Pertinence
Question n° 07833 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Délai de recours contre un avis de l'architecte des bâtiments de France

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 06942 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécheresse et biodiversité

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/05/2023
Pertinence
Question n° 05721 posée par Mme Christine Herzog

Distanciation entre un toit avec panneaux photovoltaïques et monument classé

Réponse du Ministère de la culture

09/03/2023
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03144 posée par Mme Christine Herzog

Rénovation d'une école proche d'un ancien camp romain

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02665 posée par Mme Patricia Demas

Arrêté fixant la liste des espèces de poissons protégés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02461 posée par M. Jean Louis Masson

Pratique du canyoning

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

25/08/2022
Pertinence