Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot

Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 02837 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement d'un réseau européen de réserves biogénétiques

Réponse du ministère : Environnement

01/10/1986
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

Réponse du ministère : Environnement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 05566 posée par M. Paul Seramy

Architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05572 posée par M. Marc Lauriol

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05588 posée par M. Marcel Vidal

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05641 posée par M. Bernard Barbier

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05674 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05750 posée par M. Pierre Louvot

Situation des architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05940 posée par M. Hubert D'Andigne

Situation des architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

03/08/1989
Pertinence