Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 08363 posée par Mme Brigitte Micouleau

Attractivité de la profession d'orthoptiste et stages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08379 posée par Mme Martine Berthet

Déficit d'attractivité de la profession d'orthoptiste

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 04868 posée par M. Gérard Cornu

Propositions du rapport sénatorial sur la désertification médicale : de l'incitation à la coercition

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 03955 posée par M. Roland Courteau

Accès à des soins de qualité à chacun de nos concitoyens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2013
Pertinence
Question n° 03772 posée par M. Jean-Marc Pastor

Fracture sanitaire et nécessité d'une réforme de l'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Jean-Pierre Michel

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03153 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des aînés ruraux de l'Aveyron sur la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Pertinence
Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano

Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence