Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 07492 posée par M. Charles Descours

Organisation des stages pratiques de fin d'études médicales

Réponse du ministère : Santé

09/04/1998
Pertinence
Question n° 17865 posée par M. Gilbert Chabroux

Avenir de la gynécologie

Réponse du ministère : Emploi

08/07/1999
Pertinence
Question n° 36763 posée par M. Paul Natali

Taxe professionnelle des médecins

Réponse du ministère : Économie

29/11/2001
Pertinence
Question n° 00459 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 04211 posée par M. Philippe Madrelle

Renouvellement des médecins en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/04/2008
Pertinence
Question n° 05477 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 08370 posée par M. Gérard Cornu

Démographie médicale et modalités financières de l'incitation à s'installer des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano

Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence