Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 01713 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Pour un meilleur encadrement de l'activité des centres de santé dentaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01261 posée par Mme Laurence Rossignol

Revalorisation des psychologues

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 28113 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Pour un meilleur encadrement de l'activité des centres de santé dentaire

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 23998 posée par Mme Laurence Rossignol

Revalorisation des psychologues

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1621S posée par Mme Cécile Cukierman

Désertification médicale dans la Loire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19122 posée par M. Roger Karoutchi

Organisation de la campagne de vaccination contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 10191 posée par Mme Véronique Guillotin

Conditions d'éligibilité au financement des assistants médicaux

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 08819 posée par M. Hervé Maurey

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08363 posée par Mme Brigitte Micouleau

Attractivité de la profession d'orthoptiste et stages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08379 posée par Mme Martine Berthet

Déficit d'attractivité de la profession d'orthoptiste

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence