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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

   Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   11/05/2006

   Pertinence

2. Question n° 23260 posée par M. Louis Le Pensec

   Exploitation minière en Guyane

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   25/05/2006

   Pertinence

3. Question n° 18629 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Nouveau projet de mine d'or en Guyane

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   19/05/2011

   Pertinence

4. Question n° 1006S posée par M. Georges Patient

   Dispositions relative aux outre-mers du futur projet de loi relatif au code minier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Mine de la montagne d'Or en Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

   02/12/2016

   Pertinence

6. Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

   Risques environnementaux de Montagne d'or

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   12/07/2018

   Pertinence

7. Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

   Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   07/05/2020

   Pertinence

8. Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

   Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

   Réponse du Ministère des outre-mer

   14/05/2020

   Pertinence