Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 00107 posée par M. Guillaume Chevrollier

Augmentation du prix du bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28104 posée par M. Guillaume Chevrollier

Augmentation du prix du bois

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 27950 posée par M. Franck Menonville

Exportation des grumes chêne

La question a été retirée

12/05/2022
Pertinence
Question n° 26293 posée par M. Alain Marc

Exportation du bois français en Chine

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26081 posée par Mme Catherine Dumas

Nécessité de soutenir la filière bois française et encourager la transformation du bois en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2001S posée par M. Daniel Chasseing

Exportation des grumes de chêne vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25919 posée par M. Philippe Paul

Difficultés des scieries à s'approvisionner en chêne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25268 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des exportations massives de grumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1872S posée par M. Patrick Chaize

Approvisionnement des scieries françaises en chênes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Exportation massive de grumes vers l'Asie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Pertinence