Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 09067 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/02/2019
Pertinence
Question n° 06964 posée par Mme Françoise Cartron

Accès à des versions originales sous-titrées

Réponse du Ministère de la culture

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

Disparition de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05996 posée par M. Maurice Antiste

Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

France O

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01661 posée par M. Philippe Paul

Devenir de l'information de proximité et des programmes locaux dans l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture

19/10/2017
Pertinence
Question n° 06838 posée par M. Luc Carvounas

Suppression de plusieurs programmes culturels de France Télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/06/2013
Pertinence
Question n° 0603G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Problème de la dette

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2006
Pertinence