Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 20442 posée par M. Roger Madec

Rétablissement du jour sans chasse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/11/2005
Pertinence
Question n° 22866 posée par M. Roger Madec

Rétablissement du jour sans chasse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

20/04/2006
Pertinence
Question n° 04635 posée par M. Jean-Paul Fournier

Réglementation des armes de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/02/2013
Pertinence
Question n° 10027 posée par Mme Hélène Lipietz

Insécurité liée à la pratique de la chasse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/01/2014
Pertinence
Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny

Chasseurs et éco-terroristes

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 21415 posée par M. Gérard Bailly

Réglementation des tirs par les piégeurs agréés dans les réserves de chasse et de faune sauvage

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

21/04/2016
Pertinence
Question n° 22766 posée par M. Gérard Bailly

Réglementation des tirs par les piégeurs agréés dans les réserves de chasse et de faune sauvage

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

14/07/2016
Pertinence
Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

22/08/2019
Pertinence
Question n° 18882 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence