Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 02463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un réseau européen interconnecté d'infrastructures et de transports dans les domaines ferroviaire, routier, aérien et des voies navigables

Réponse du ministère : Transports

14/08/1986
Pertinence
Question n° 07999 posée par M. Edouard Le Jeune

Production de veaux et utilisation des facteurs de croissance

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08795 posée par M. André Voisin

Réglementation européenne sur l'usage des anabolisants

Réponse du ministère : Agriculture

08/03/1990
Pertinence
Question n° 09075 posée par M. Ambroise Dupont

Production européenne de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09267 posée par M. Hubert D'Andigne

Effondrement du prix de la viande de veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09951 posée par M. Jean Huchon

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09952 posée par M. Auguste Chupin

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 12389 posée par M. René Ballayer

Crise dans le secteur bovin

Réponse du ministère : Agriculture

01/11/1990
Pertinence
Question n° 13079 posée par M. Louis Souvet

Médicaments agréés à l'usage des collectivités

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence
Question n° 16229 posée par M. Jean Arthuis

Conséquences de la directive communautaire interdisant l'administration de toutes substances anabolisantes à des fins d'engraissement d'animaux d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence