Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile

    Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16768 posée par M. Dominique Théophile

    Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0763G posée par M. Dominique Théophile

    Enseignement de la médecine aux Antilles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18889 posée par M. Georges Patient

    Universitarisation du Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19718 posée par M. Jacques Gillot

    Conséquences budgétaires et sociales de la réforme hospitalière en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible