Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 28739 posée par M. Alex Türk

Taxe d'équarrissage

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

26/10/2000
Pertinence
Question n° 22408 posée par M. Philippe Darniche

Abattoirs de lapins et taxe d'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

03/02/2000
Pertinence
Question n° 21630 posée par M. Alain Gournac

Coût de l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

30/12/1999
Pertinence
Question n° 20506 posée par M. Henri de Raincourt

Taxe sur l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

18/11/1999
Pertinence
Question n° 20333 posée par M. Jean-François Le Grand

Coût de l'enlèvement et de la valorisation des déchets d'origine animale

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20346 posée par Mme Anne Heinis

Taxe sur l'équarrissage et la collecte de déchets d'origine animale

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20063 posée par Mme Nelly Olin

Coût de l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1999
Pertinence
Question n° 20205 posée par M. Guy Fischer

Coût de l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1999
Pertinence
Question n° 19811 posée par M. Jean-Paul Émorine

Taxe sur l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1999
Pertinence
Question n° 19856 posée par M. Henri Revol

Taxe sur l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1999
Pertinence