Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 38010 posée par M. Jacques Peyrat

    Projet d'incinération des farines animales dans les cimenteries

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1181S posée par M. Gérard Dériot

    Bilan de la mission interministérielle pour l'élimination des farines animales

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33690 posée par M. Alain Lambert

    Etude de l'ADEME sur les techniques d'élimination et de valorisation des farines animales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32327 posée par M. Charles Descours

    Réduction de la pollution de l'industrie du ciment

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27081 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etude sur les solutions alternatives possibles en ce qui concerne le devenir des farines animales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24337 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elimination des boues provenant des usines d'épuration des eaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible