Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0923G posée par M. Daniel Chasseing

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0135G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Gouvernance de l'Europe

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

29/03/2013
Pertinence
Question n° 0092G posée par Mme Odette Herviaux

La pêche

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Philippe Nogrix

Action du gouvernement en direction de la filière bovine

Réponse du ministère : Premier ministre

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Jean Bizet

Critiques à l'encontre du Sénat dans l'ouvrage de M. Glavany

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0512G posée par M. Paul Raoult

Action de l'Etat en réponse aux inondations dans la Somme

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0470G posée par M. Jean-Marc Pastor

Epidémie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0427G posée par M. Ambroise Dupont

Conséquences de la crise de la " vache folle "

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

15/12/2000
Pertinence
Question n° 0419G posée par Mme Yolande Boyer

Suites de la crise de la " vache folle "

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0424G posée par M. Alain Hethener

Plan d'aide à la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence