Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0350S posée par M. Didier Mandelli

État des négociations dans le cadre du traité avec le Mercosur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

03/05/2018
Pertinence
Question n° 0363S posée par M. Robert Tropeano

Recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

16/09/2010
Pertinence
Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

Retrait des insecticides Gaucho et Régent

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

04/10/2002
Pertinence
Question n° 1236S posée par M. Jacques Oudin

Crise de la filière apicole due à l'emploi d'insecticides systémiques

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/2001
Pertinence
Question n° 1181S posée par M. Gérard Dériot

Bilan de la mission interministérielle pour l'élimination des farines animales

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/11/2001
Pertinence
Question n° 1064S posée par M. Roland du Luart

Moyens de lutte contre l'épidémie d'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

Réponse du ministère : Agriculture

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Gérard César

Situation du centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande

Réponse du ministère : Économie solidaire

08/11/2000
Pertinence