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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 01917 posée par M. Alain Fauconnier
Réintroduction des farines animales en Europe
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23835 posée par M. Roland Courteau
Farines animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 26094 posée par M. Paul Blanc
Farines animales : interdiction, fabrication et usage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 22952 posée par M. Jean-Jacques Robert
Faiblesse des contrôles en France en matière d'interdiction des farines animales
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 06988 posée par M. Michel Alloncle
Taxe d'équarrissage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02844 posée par M. Rémi Herment
Absence de publication des décrets relatifs à l'équarrissage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence