Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 25302 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protéger et garantir la qualité de notre alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23835 posée par M. Roland Courteau

    Farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09705 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etiquetage des poissons à l'étalage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03711 posée par M. Auguste Cazalet

    Elimination des farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34072 posée par M. Jean Bernard

    Sites de stockage des farines animales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 33690 posée par M. Alain Lambert

    Etude de l'ADEME sur les techniques d'élimination et de valorisation des farines animales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29258 posée par M. René Trégouët

    Interdiction des farines animales et commerce de la viande

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 29098 posée par M. Jean-Guy Branger

    Mise en uvre d'un moratoire sur l'utilisation des farines animales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 29168 posée par M. Michel Doublet

    Relance éventuelle des cultures végétales et d'oléoprotéagineux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26094 posée par M. Paul Blanc

    Farines animales : interdiction, fabrication et usage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte