Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 25302 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protéger et garantir la qualité de notre alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01917 posée par M. Alain Fauconnier

    Réintroduction des farines animales en Europe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18175 posée par M. Marcel Rainaud

    Revoir les dispositions concernant les sous-produits carnés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

    Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1181S posée par M. Gérard Dériot

    Bilan de la mission interministérielle pour l'élimination des farines animales

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28189 posée par M. José Balarello

    Transmission de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) à l'homme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22952 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Faiblesse des contrôles en France en matière d'interdiction des farines animales

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet

    Farine animale et santé publique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18533 posée par M. Michel Doublet

    Farines animales et santé publique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17756 posée par M. Claude Huriet

    Position du Gouvernement à l'égard de l'interdiction de l'utilisation des farines animales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne