Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

218 questions

Question n° 01216 posée par M. Raoul Vadepied

Fabrication de farines animales: tonnage minimum nécessaire pour l'ouverture d'un atelier

Réponse du ministère : Agriculture

13/12/1980
Pertinence
Question n° 03778 posée par M. Roger Poudonson

Fabrication de farines animales: publication d'un arrêté

Réponse du ministère : Agriculture

13/01/1982
Pertinence
Question n° 02844 posée par M. Rémi Herment

Absence de publication des décrets relatifs à l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1986
Pertinence
Question n° 16766 posée par M. Serge Mathieu

Risques pour certains animaux d'une alimentation à base de farines carnées

Réponse du ministère : Agriculture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 17982 posée par M. Paul Blanc

Utilisation de farines animales dans l'alimentation d'animaux destinés à la consommation humaine

Réponse du ministère : Agriculture

10/10/1996
Pertinence
Question n° 18129 posée par M. Marcel Bony

Problèmes de l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18294 posée par M. Emmanuel Hamel

Destruction de farines animales

La question est caduque

24/10/1996
Pertinence
Question n° 19146 posée par M. Gérard César

Situation de la société Ferso Bio et élimination des farines carnées

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Roger Rigaudière

Mesures contre la maladie de la "vache folle"

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/1996
Pertinence
Question n° 19532 posée par M. Gérard Miquel

Incinération de farines d'origine animale par la société Ferso Bio

Réponse du ministère : Agriculture

19/12/1996
Pertinence