Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

Dégâts causés par les castors

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa

Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 12352 posée par M. Jean-Marie Morisset

Réduction de la liste des espèces classées nuisibles

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/09/2019
Pertinence
Question n° 10522 posée par Mme Nathalie Delattre

Analyses de tuberculose bovine au moyen de prélèvements ciblés de blaireaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/05/2019
Pertinence
Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

Protection de l'agropastoralisme face aux loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Mise en place du plan loup pour 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2017
Pertinence
Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux

Plan loup et adaptation territoriale

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier

Nécessité de faire évoluer la protection du loup

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 23684 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Dégâts du gibier

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/10/2016
Pertinence